Plan du Mousse.

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Si mes souvenirs sont bons, Eugène Cornu (ou ses ayant droits) ont fait don de toute ou partie de ses plans au Musée de la Marine de Paris.
Ces plans sont donc recopiables à l'envie et libre de droit.
D'autre part, le petit fascicule "Construit toi même ton Mousse" ne spécifie aucune règles quant à l'utilisation des plans, ni droit à payer.
Réédité par le Chasse-Marée, là encore, étant donné que c'est un fac-similé, l'éditeur ne possède pas les droits des plans.
En règle générale, les droits de licences sont dûs à l'architecte lorsque que l'on fait commerce déclaré de ces constructions (chantiers navals).
En ce qui concerne la construction amateur, l'achat d'un plan auprès d'un arcitecte donne droit à se servir de celui-ci pour la construction d'UNE unité qu'il n'est pas possible de vendre avant cinq ans.

A mon humble avis, Eugène Cornu était un gars bien et a dessiné nombres de canotes permettant l'accès à la voile aux moins favorisés, de là sa démarche pour rendre ses plans les plus accessibles possibles...

[kerso03]

à l'époque ça n'etait pas du tout ça... la vente des plans était bien vérouillée et un passage obligatoire.... mon père a fabriqué son Mousse en 1965 /66 avec les plans d'un ses copain, qui en avait fait un quelques temps auparavant. Jusque là tout a bien été, lorsqu'il a voulu faire réaliser un jeu de voile, il a fallu qu'il fournisse un "bon de voilure". J'ai toujours les courriers echangés avec differentes voileries qui n'ont jamais voulu vendre un jeu de voile sans l'envoi de ce fameux bon. Il a donc du acheter un jeu de plans pour obtenir le bon et pouvoir passer sa commande de voiles.

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A l'époque, certe, mais nous sommes en 2012, l'association des propriétaires de Mousse n'existe plus et la F.F.Y.V non plus. La F.F.V ne délivre plus de certificat de conformité pour les Mousse et n'importe quel amateur peut fabriquer son bateau.
L'intérêt étant de le faire dans les régles bien que plus de 3000 bateaux ont été construits, que ce soit par des particuliers ou nombre de chantiers divers avec chacun leurs spécificités tout en respectant les "normes" principales...
La construction amateur implique une déclaration de conformité auprès des affaires maritimes et l'impossibilité de vendre sa construction durant cinq ans.
Quant aux voiles, il n'y a plus aucun problème pour en faire faire chez n'importe quel voilier alors qu'à l'origine, il fallait obligatoirement les commander à l'association, d'où un "bon d'enlèvement", et seulement deux jeux durant les deux premières années puis un jeu tout les deux ans...
Un ami possédant le 1389 s'en est fait offert un jeu neuf il n'y a pas si longtemps.
Quant à moi, je restaure le 1049 de chez Morin, j'en profite pour lancer un "appel" aux possésseurs de Mousse venant de ce chantier...
Bref, l'intérêt est de sauver ceux qui peuvent encore l'être, voir d'en construire des neufs...
Ce petit canote limite surtoilé m'a toujours "inspiré"...

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Pour compléter ma réponse quant à la construction amateur, un plan d'architecte ne donne droit (licence) qu'à une seule construction, en ce qui concerne les voiles, ton père aurait pu truander avec son pote sachant qu'il avait droit à deux jeux d'un coup ou bien juste donner les cotes aux voilier, sans préciser le modèle, voir commander la GV chez l'un et le foc chez l'autre...
Il y avait déjà plein de combines à l'époque...

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