Rechercher Derniers sujets | Plan du Mousse. Mer 25 Avr - 21:09 par 1049 Si mes souvenirs sont bons, Eugène Cornu (ou ses ayant droits) ont fait don de toute ou partie de ses plans au Musée de la Marine de Paris. Ces plans sont donc recopiables à l'envie et libre de droit. D'autre part, le petit fascicule "Construit toi même ton Mousse" ne spécifie aucune règles quant à l'utilisation des plans, ni droit à payer. Réédité par le Chasse-Marée, là encore, étant donné que c'est un fac-similé, l'éditeur ne possède pas les droits des plans. En règle générale, les droits de licences sont dûs à l'architecte lorsque que l'on fait commerce déclaré de ces constructions (chantiers navals). En ce qui concerne la construction amateur, l'achat d'un plan auprès d'un arcitecte donne droit à se servir de celui-ci pour la construction d'UNE unité qu'il n'est pas possible de vendre avant cinq ans. A mon humble avis, Eugène Cornu était un gars bien et a dessiné nombres de canotes permettant l'accès à la voile aux moins favorisés, de là sa démarche pour rendre ses plans les plus accessibles possibles... Commentaires: 3 | Statistiques Nous avons 83 membres enregistrésL'utilisateur enregistré le plus récent est Kharinunter Nos membres ont posté un total de 977 messages dans 159 sujets Qui est en ligne ? Il y a en tout 1 utilisateur en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 1 Invité Aucun Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 57 le Lun 15 Avr - 0:57 |
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